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1- CLAUSE GENERALE-APPLICATION DES CGV

1.1 Les ventes consenties par la société MARCEL INDUSTRIE sont soumises aux présentes conditions générales (C.G.V.) qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de sa part.

1.2 Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la société MARCEL INDUSTRIE, prévaloir contre ces C.G.V.

1.3 Le fait que la société MARCEL INDUSTRIE ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes clauses ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.

1.4 Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

2- FORMATION DU CONTRAT

2.1 La société MARCEL INDUSTRIE n’est liée par les commandes que sous réserve de sa confirmation écrite et signée. L’acceptation pourra également résulter de l’expédition des produits.

2.2 Tout bon de commande doit être établi sur un document identifiant précisément le nom et la qualité du client ainsi que les quantités et les références du produit, et accompagné éventuellement du versement d’un acompte s’il y a lieu. Le bénéfice de la commande est personnel au client et ne peut être cédé sans l’accord de la société MARCEL INDUSTRIE.

2.3 Toute commande acceptée par la société MARCEL INDUSTRIE tient compte de ce que le client présente des garanties financières suffisantes afin qu’il puisse régler les sommes dues à leur échéance. En conséquence, toute évolution dans les garanties financières du client donne faculté à la société MARCEL INDUSTRIE de refuser une commande ou d’exiger la communication des documents comptables de l’acheteur.

2.4 De même tout retard de règlement du client entraînera si bon semble à la société MARCEL INDUSTRIE l’annulation des commandes non livrées outre les dommages et intérêts que pourraient demander la société MARCEL INDUSTRIE.

2.5 En cas d’ouverture d’une procédure de sauvegarde, d’une procédure de redressement judiciaire ou de liquidation des biens à l’encontre du client, les commandes en cours seront automatiquement annulées.

3- MODIFICATION DE LA COMMANDE

3.1 La société MARCEL INDUSTRIE se réserve le doit d’apporter, à tout moment, toute modification qu’elle juge utile à ses produits et, sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande.

3.2 Aucune modification de la commande demandée par le client ne pourra être prise en compte par la société MARCEL INDUSTRIE, sauf accord exprès de cette dernière et sous réserve que la demande de modification lui ait été faite par écrit et lui soit parvenue, au plus tard, 8 jours après réception de la commande initiale.

4- LIVRAISON

4.1 La livraison est effectuée dans les locaux de la société MARCEL INDUSTRIE, soit par la remise directe du produit au client, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur.

4.2 La société MARCEL INDUSTRIE est autorisée à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. Elle est toujours autorisée à livrer une commande par envoi successif échelonné dans le temps.

4.3 Délais
4.3.1 Les délais de livraison mentionnés sur les documents commerciaux (devis, bons de commande, factures) ne sont donnés qu’à titre purement indicatif et sans garantie.

4.3.2 Les délais d’exécution figurant dans une commande ne sont acceptés par la société MARCEL INDUSTRIE et ne l’engagent que sous les conditions suivantes : respect par le client des conditions de paiement et de versement des acomptes, fourniture à temps des spécifications techniques, matières ou outillages prévus au devis, absence de retard dans les études ou travaux préparatoires, absence de cas de force majeure.

4.3.3 Les dépassements de délais de livraison ne peuvent, en aucun cas, donner lieu à dommages et intérêts, retenue, pénalité ou compensation ni même motiver l’annulation de commandes en cours. Les clauses pénales figurant sur les papiers commerciaux des clients de la société MARCEL INDUSTRIE lui sont donc inopposables.

4.3.4 En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour des ses obligations envers la société MARCEL INDUSTRIE, quelle qu’en soit la cause.

4.4 Risques
Le transfert des risques sur les produits fournis par la société MARCEL INDUSTRIE s’effectue à la sortie de ses locaux. Le client supportera ainsi l’ensemble des frais et risques relatifs à l’enlèvement et au transport des produits livrés.

4.5 Transport
4.5.1 Les produits et pièces voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient d’en vérifier le bon état au moment de leur livraison et, en cas d’avarie ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur.

4.5.2 Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, sera considéré comme accepté par le client.

4.6 Réception
4.6.1 Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur telles que décrites à l’article 4.3.2, les réclamations du client sur la non- conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit, par courrier recommandé avec AR, à la société MARCEL INDUSTRIE dans les trois jours suivant la réception des produits. Aucune réclamation ne sera admise, lorsque la livraison aura été effectuée par remise directe des marchandises au client.

4.6.2 Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées. Il devra laisser à la société MARCEL INDUSTRIE toute facilité pour procéder à la constatation de ces anomalies et pour y apporter un remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

4.6.3 Aucun retour de produits ou de pièces ne pourra être effectué par le client sans l’accord préalable et écrit de la société MARCEL INDUSTRIE. Les frais de retour ne seront à la charge de la société MARCEL INDUSTRIE que dans le cas où un vice apparent, ou des manquants, est effectivement constaté par cette dernière ou son mandataire. Seul le transporteur choisi par la société MARCEL INDUSTRIE est habilité à effectuer le retour des produits concernés.

4.6.4 Lorsque, après contrôle, un vice apparent ou un manquant est effectivement constaté par la société MARCEL INDUSTRIE ou son mandataire, le client ne pourra exiger que le remplacement des pièces non conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de la société MARCEL INDUSTRIE, sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolution de la commande.

4.6.5 La réception sans réserve des produits commandés par le client couvre tout vice apparent et/ou manquant.

4.6.6 La réclamation effectuée par le client dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend pas son obligation de payer les produits concernés.

4.6.7 La responsabilité de la société MARCEL INDUSTRIE ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur.

5- GARANTIES

5-1 Défaut de conformité
5.1.1 Le client doit vérifier les produits à la livraison, ce contrôle devant notamment porter sur la qualité, la quantité et les références des pièces et leur conformité à la commande.

5.1.2 La dénonciation des défauts existants au moment de la livraison et révélés à la réception des produits devra être formulée par le client dans les conditions décrites aux articles 4.3. et 4.4.1 ou dans un délai de 3 jours suivant la date à laquelle il aura découvert le défaut de conformité. Quoiqu’il en soit, aucune réclamation ne saurait être prise en compte par la société MARCEL INDUSTRIE passé un délai de 15 jours francs à compter du jour de la livraison.

5.1.3 Il est expressément convenu qu’après l’expiration de ce délai, le client ne pourra invoquer la non-conformité des produits, ni opposer celle-ci en demande reconventionnelle pour se défendre à l’occasion d’une action en recouvrement de créances engagée par la société MARCEL INDUSTRIE.

5.1.4 Si le client entend engager une action judiciaire, il devra impérativement l’introduire dans un délai d’un an compter de la livraison ; passé ce délai son action sera prescrite.

5.1.5 Les défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client ne
pourront ouvrir droit à la garantie due par la société MARCEL INDUSTRIE.

5.1.6 Les produits et pièces comportant de façon reconnue un défaut de conformité signalé dans le délai sus-indiqué, feront l’objet d’un remplacement ou d’une remise en l’état à l’exclusion de tout autre dédommagement, à quelque titre que ce soit.

5-2 Garantie des vices cachés
5.2.1 La garantie ne s’applique qu’aux produits qui sont devenus régulièrement la propriété de l’acheteur et qui ont été entièrement fabriqués par la société MARCEL INDUSTRIE. Elle est exclue dès lors qu’il a été fait usage des produits dans des conditions d’utilisation et de performances non prévues.

5.2.2. La garantie ne concerne que les vices cachés. MARCEL INDUSTRIE travaillant suivant les spécifications client, aucun défaut liée à la conception de la fourniture ne pourra lui être opposé. De même MARCEL INDUSTRIE dégage toute responsabilité dans le cas où la fourniture commandée s’avérerai être de la contrefaçon.

5.2.3 Les dommages et usures résultant d’une adaptation ou d’un montage spécial, anormal ou non, ne sont pas couverts par la garantie à moins que ces opérations n’aient été réalisées sous la surveillance de la société MARCEL INDUSTRIE.

5.2.4 La garantie est strictement limitée à la remise en l’état ou au remplacement des produits affectés d’un vice, à l’exclusion de tout autre dédommagement, à quelque titre que ce soit.

6- PRIX -CONDITIONS DE PAIEMENT -PENALITES

6-1 Devis et offres de prix
6.1.1 Sauf accord préalable exprès avec le client, les devis ou offres de prix établis par la société MARCEL INDUSTRIE s’entendent départ usine, emballage compris (hors emballages spéciaux taxés en supplément). Ils sont présentés hors taxes, la TVA s’appliquant en sus.

6.1.2 Ces offres de prix peuvent être modifiées à tout moment et, notamment, en cas de changement des données fiscales et économiques. La modification des tarifs n’autorise pas le client à annuler sa commande (ou : lorsque la modification des tarifs conduit à une augmentation de prix supérieure à 10 % par rapport au tarif connu à la date de la commande, le client a la faculté d’annuler celle-ci à la condition d’y procéder par lettre recommandée AR dans les dix jours suivant l’information qui lui aura été donnée du nouveau tarif en vigueur. À défaut de satisfaire à ces conditions, le client est considéré comme ayant accepté l’application du tarif modifié.

6.1.3 Les factures sont établies conformément aux prix en vigueur au jour du retirement ou de l’expédition des produits.

6-2 Modalités de paiement

6.2.1 Dans le cadre de la loi de modernisation de l’économie (loi LME), les factures émises par la société MARCEL INDUSTRIE sont payables à 45 jours fin de mois, à compter de la mise à disposition des produits.

6.2.2 Les traites ou autres modes de règlement n’opèrent ni novation ni dérogation aux conditions de paiement. Seul l’encaissement effectif des traites ou lettres de change sera considéré comme valant complet paiement au sens des présentes conditions générales de vente.

6.2.3 La société MARCEL INDUSTRIE accorde à ses clients professionnels un escompte de 0,5% en cas de règlement comptant effectué sous vingt quatre heures ouvrables à réception de la facture. Dans l’hypothèse d’un règlement par effet de commerce, celui-ci devra être retourné et accepté sous 48 heures conformément aux dispositions légales.

6.2.4 Si la société MARCEL INDUSTRIE a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client, à la date de la commande ou postérieurement à celle-ci ou encore si le client ne présente pas les mêmes garanties qu’à la date d’acceptation de la commande, elle peut subordonner l’acceptation de la commande ou la poursuite de son exécution à la fourniture, par le client, de garanties sérieuses ou à un paiement comptant. Dans ce dernier cas, aucune remise pour paiement comptant ou anticipé ne lui sera alors accordée.

6.2.5 En cas de refus par le client du paiement comptant, sans qu’aucune garantie suffisante ne soit proposée par ce dernier, la société MARCEL INDUSTRIE pourra refuser d’honorer les commandes passées et de livrer les produits concernés, sans que le client puisse arguer d’un refus de vente injustifié, ou prétendre à une quelconque indemnité.

6-3 Non-paiement

6.3.1 Le paiement du prix s’entend de l’encaissement effectif. A défaut de paiement à l’échéance, le contrat pourra être résolu de plein droit par la société MARCEL INDUSTRIE sur simple mise en demeure effectuée par lettre recommandée, restée sans effet. Les acomptes versés resteront acquis à la société MARCEL INDUSTRIE.

6.3.2 Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client, à titre de clause pénale et en application des dispositions légales, de pénalités pour retard de paiement. Le taux d’intérêt de ces pénalités est égal à trois fois le taux d’intérêt légal. Ces pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de paiement figurant sur la facture, sans qu’un rappel soit nécessaire.

6.3.3 A défaut de paiement à l’une quelconque des échéances, les autres échéances deviendront immédiatement exigibles, même si elles ont donné lieu à des traites.

6.3.4 En cas de non-paiement intégral d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 48 heures, la société MARCEL INDUSTRIE se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours et/ou à venir.

6.3.5 Les marchandises restant la propriété de la société MARCEL INDUSTRIE jusqu’au paiement intégral de leur prix, il est interdit au client d’en disposer pour les revendre ou les intégrer. Toutefois, à titre de simple tolérance et pour les seuls besoins de l’activité de son client, la société MARCEL INDUSTRIE l’autorise à revendre les produits impayés sous réserve qu’il s’acquitte, dès la revente, de l’intégralité du prix restant dû, les sommes correspondantes étant, dès à présent, nanties au profit de la société MARCEL INDUSTRIE, conformément à l’article 2071 du code civil, le client devenant simple dépositaire du prix.

7- EMBALLAGES

7.1 Sauf accord contraire, les emballages sont déterminés et préparés par la société MARCEL INDUSTRIE.

7.2 Les emballages ne sont ni consignés ni repris. Le client prend à sa charge l’élimination des emballages et s’engage soit à le faire lui-même, dans le respect de la réglementation administrative, soit à faire appel, à ses frais, à un tiers qui en fera son affaire.

7.3 Par dérogation, la société MARCEL INDUSTRIE et le client pourront convenir que l’élimination des emballages sera effectuée par la société MARCEL INDUSTRIE. Dans ce cas, le coût de l’élimination majoré de 100% sera supporté par le client auquel s’ajoutera le prix du transport. Ce coût fera l’objet d’une facture payable dans le délai stipulé à l’article 6.2.1 ci-dessus.

8- FORCE MAJEURE

8.1 La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de la société MARCEL INDUSTRIE.

8.2 Est un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté de la société MARCEL INDUSTRIE et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des produits. Constituent notamment des cas de force majeure : les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de la société MARCEL INDUSTRIE ou celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées et, plus généralement, toute cause de rupture d’approvisionnement imputable aux fournisseurs de la société MARCEL INDUSTRIE ou tout évènement social, politique, économique ou techniques entravant la marche de ses usines ou leur approvisionnement, les arrêts de production dus à des pannes fortuites, l’incendie, l’inondation, la guerre, les épidémies, les barrières de dégel, les barrages routiers, etc.

9- REGLEMENT DES LITIGES

9.1 L’élection de domicile est faite par notre société à son siège social.

9.2 Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par la société MARCEL INDUSTRIE, ou du paiement du prix, sera porté devant le tribunal de commerce du siège de ladite société, quel que soit le lieu de la commande, de la livraison et du paiement et le mode de paiement et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

9.3 Les lettres de change ne font ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.

9.4 L’attribution de compétence est générale et s’applique qu’il s’agisse d’une demande principale, d’une demande incidente, d’une action au fond ou d’un référé.

9.5 En outre, en cas d’action judiciaire ou toute autre action en recouvrement de créance engagée par la société MARCEL INDUSTRIE, les frais de sommation, de justice ainsi que les honoraires d’avocat et d’huissier et tous les frais annexes seront à la charge du client fautif ainsi que les frais liés ou découlant du non-respect par le client des conditions de paiement ou de livraison de la commande considérée. Par ailleurs et à titre de clause pénale, le client devra s’acquitter d’une indemnité hors taxes, TVA en sus, égale à 15 % du montant total hors taxes de la facture à recouvrer.

9.6 Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles sera régie par le loi française à l’exclusion de tout autre droit et, à titre supplétif, par la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises

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Historique

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Créée en 1947, Marcel Industrie possède plus de 60 ans d'expérience dans l'usinage de pièces de petites, moyennes et grandes dimensions.

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Moyens de production

technique

Marcel Industrie compte sur un parc machines modernes. Les derniers investissements réalisés -comme le tour à commande numérique grande dimension acquise en 2011- sont là pour en témoigner.



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Qualité

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Marcel Industrie met un point d'ordre sur la qualité de ses services: certification ISO 9001, EN 9100 et 3 personnes dédiées au management de la qualité.